Mentions légales

Le site Moustic.info est un service de communication au public en ligne édité à titre professionnel au sens de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Il est hébergé et maintenu par l'association Outils-Réseaux, Institut de Botanique, 163 rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier
Tél. : 09 74 53 12 21 / Fax : 09 58 66 45 91
En cas de réclamation sur le contenu de ce site, merci de nous contacter par courrier électronique sur cette page.

La loi vous permet de vous adresser directement à l'hébergeur à cette adresse :
OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Vous pouvez aussi leur envoyer un courrier électronique par cette page de leur site internet.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
"Le fait, pour toute personne, de présenter aux hébergeurs du site, un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende."